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TERMES ET CONDITIONS
UTILISATEURS/PARTICIPANTS
COOKIES

MARQUES, DROIT D’AUTEUR & RÉSTRICTIONS
LIENS

 

CONFIDENTIALITÉ

AVERTISSMENT ET INDEMNITÉ
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

RÉSILIATION
JURIDICTION
COMMENTAIRES, PLAINTES ET QUESTIONS

TERMES ET CONDITIONS

Actuellement, le site Web du Groupe Sol (« l’Entreprise ») est gratuit pour les utilisateurs qui acceptent de respecter les termes et conditions de cet Accord. L’Entreprise se réserve le droit de changer la nature de cette relation à tout moment et de réviser ces conseils et Termes et Conditions de temps en temps quand l’Entreprise juge bon de le faire. Quant aux utilisateurs qui violent les termes de cet Accord, il leur sera refusé l’accès au site Web. De plus, l’utilisation de ce site Web, ainsi que tout service interactif, leur sera définitivement interdit.

Il est recommandé de lire ces termes et conditions de temps en temps. En utilisant le Site Web après la publication de changements à ces Termes et Conditions, vous indiquez que vous êtes d’accord avec ces changements, même si en fait vous ne les avez pas lus.

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Aucune information sur ce Site Web ne devrait être considérée comme ayant accordé, par insinuation, par défaut, ou autrement, une licence ou un droit d’utiliser en contexte ou autrement ce Site Web ou les informations qui s’y trouvent, sauf : (a) tel qu’il est expressément autorisé par ces termes et conditions ; ou (b) avec l’autorisation préalable par écrit de l’Entreprise ou d’un tiers propriétaire de la marque ou du droit d’auteur des informations sur ce Site Web.

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CONFIDENTIALITÉ

L’Entreprise respecte la confidentialité de ses clients. Veuillez lire notre Politique de Confidentialité. 

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NI L’ENTREPRISE, NI SES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, SUCCESSEURS, FILIALES, DISTRIBUTEURS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU TIERS QUI FOURNISSENT DES INFORMATIONS SUR CE SITE WEB SONT RESPONSABLES OU PASSIBLES DE DOMMAGES SPÉCIAUX, SECONDAIRES, IMPORTANTS, PUNITIFS OU INDIRECTS QUI RESULTENT DE L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE SITE WEB OU LES INFORMATIONS QUI Y SONT AFFICHÉES, MÊME SI L’ENTREPRISE (OU UN TIERS AFFICHANT DES INFORMATIONS SUR CE SITE WEB) A ETE NOTIFIÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE L’ENTREPRISE VIS-A-VIS DE VOUS (OU LA RESPONSABILITÉ TOTALE D’UN TIERS FOURNISSANT DES INFORMATIONS SUR CE SITE WEB) NE POURRA DEPASSER LA SOMME D’UN DOLLAR (BDS$1.00) POUR TOUT DOMMAGE, PERTE ET CAUSE D’ACTION SURVENANT DE VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB, QU’IL SOIT EN CONTRAT, EN PRÉJUDICE (Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ A LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT. 

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L’Entreprise peut, à sa seule discrétion, résilier ou suspendre votre accès à tout ou une partie du Site Web, y compris, mais non limité à tout forum sur le Site Web, pour une raison quelconque, y compris sans limitation, la violation de cet Accord. Dans le cas où cet Accord est résilié, les restrictions par rapport aux Matériaux publiés sur le Site Web, et les représentations et garanties, les indemnités, et les limitations de responsabilité précisées dans cet Accord continueront à produire ses effets après la résiliation. Dans le cas où vous seriez insatisfait des services offerts par l’Entreprise, votre seul recours sera de résilier cet Accord.

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JURIDICTION

L’Entreprise gère le Site dans ses bureaux à la Barbade. L’Entreprise ne prétend aucunement que le contenu ou les matériaux sur le Site Web sont légaux ou appropriés pour l’utilisation hors de la Barbade. Si vous choisissez d’accéder au Site Web dans d’autres endroits, vous le faites à vos risques et périls et il vous incombe de respecter toutes les lois locales, sans exception. Vous êtes interdit d’utiliser la Site Web en violation des lois et règlements d’exportation qui existent à la Barbade.

Cet Accord se règle et s’interprète conformément aux lois de la Barbade. Toute réclamation ou cause d’action que vous pourriez entreprendre par rapport à l’utilisation du Site Web devra débuter dans un délai d’un (1) an après le fait. Si une des stipulations de cet Accord venait à être considérée comme nulle, illégale ou autrement inexécutable pour une raison quelconque, celle-ci serait supprimée de cet Accord et les stipulations restantes de cet Accord resteraient en vigueur. Cet Accord constitue l’accord entier entre vous et l’Entreprise par rapport à votre utilisation du Site Web, et l’Accord ne pourra être modifié que  par le biais d’un document écrit signé par les deux parties.

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COMMENTAIRES, PLAINTES ET QUESTIONS

Nous sommes désireux de recevoir votre feedback sur le Site Web. Cependant, tout commentaire, idée, note, message, suggestion ou autre type de communication envoyée au Site Web restera la propriété exclusive de l’Entreprise. Il est possible que nous utilisions de telles communications à des fins diverses, y compris la reproduction, révélation et publication de telles communications, sans vous verser une compensation.

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